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Environnement & territoire

L’importance d’une bonne gestion de l’environnement et du territoire n’est plus à démontrer à l’heure actuelle. Vous retrouverez ici des ouvrages décrivant et explicitant les législations en vigueur, ainsi que les bonnes pratiques.

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Urbanisme

Code du développement territorial - CoDT (édition 2020)

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Urbanisme

Commentaire article par article du Code du développement territorial (CoDT)

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La commune et l'énergie/EG1

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Compétitions sportives sur la voie publique/PS4 - SANS ABONNEMENT

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